Mentions Légales

Mentions Légales du site :

 

Conformément à la Loi N°78-17 du 6 janvier 1978 notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://massembea.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire :

– SARL « Massembea » (vente fromage, charcuterie, vins, épicerie fine,… )

– 3 rue Maury, 31000 Toulouse

– 05.61.62.03.37

– contact@massembea.com

– SIRET : 75310966900014  – APE :4729Z

– Capital Social : 45 000,00 €

  • Création : Camille DAVY
  • Hébergeur : O2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

 

Propriété intellectuelle et droit de reproduction :

 

Massembea est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Ses bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Photographie des produits : © Camille DAVY (copies et cessions interdites)